Déposée le 6 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Aquilaes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Aquilaes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-39 du 27 septembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Aquilaes domicilié(e) 29 rue Pastorelli, Bureau 218 - 06000 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 334 284 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aquilaes, M. Tonin Eric domicilié(e) 29 rue Pastorelli, Bureau 218 - 06000 - NICE - France.
La marque Aquilaes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030670.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aquilaes est expirée depuis le 6 septembre 2023.
Aquilaes a également déposé les autres marques suivantes : Omhea
Aquilaes, SAS - 29 rue Pastorelli, Bureau 218 - 06000 - NICE - France - SIREN 794334284
Aquilaes, M. Tonin Eric - 29 rue Pastorelli, Bureau 218 - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Machines-outils ; manipulateurs industriels (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; Machines à modeler et imprimer des objets en trois dimensions ; machines à modeler et imprimer en trois dimensions assistées par ordinateur ; programmes d'ordinateur pour le contrôle et le pilotage d'une machine à modeler et imprimer en trois dimensions ; programmes d'ordinateur pour le modelage et l'impression des objets en trois dimensions ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; Logiciels, applications, bases de données de fichiers d'impression d'objets en trois dimensions et d'imagerie d'objets en trois dimensions ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; Services d'abonnement à un logiciel, à une application, à un site Internet (e-commerce et/ou vitrine), à une base de données ; services de présentation d'objets sur tout moyen de communication pour la vente au détail et pour la vente aux professionnels ; services de vente en ligne de fichiers numériques ; reproduction de photos et vidéos ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; location de temps et d'espace publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; service de vente en ligne de fichiers numériques, de bijoux, d'horlogerie, de pierres précieuses et semi-précieuses.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Fourniture d'accès à des sites Web sur Internet ou tout autres réseaux de communication transmission d'information sur réseaux nationaux et internationaux (Internet) ; services d'affichage électronique et/ou numérique ;
Imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; Services d'impression et de modelage notamment en trois dimensions ; impression graphique de toute forme d'imagerie photo et vidéo pour la présentation d'objets ; location de machines et outillages à modeler et imprimer notamment en trois dimensions ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; Conception, développement et exploitation d'ordinateurs, de logiciels, d'applications, de sites Internet (vitrine et/ou e-commerce) et de bases de données ; programmation pour ordinateur ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, d'applications, de sites Internet (vitrine et/ou commerce) et de bases de données ; étude et prototypage de projets techniques de nouveaux articles pour des tiers ; numérisation de documents pour des tiers ; conversion de données et/ou de documents d'un support physique vers un support électronique et/ou numérique ; conseils en technologie de l'information dans le domaine de la bijouterie, joaillerie, horlogerie, du commerce de pierres précieuses et semi-précieuses pour des tiers.
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